Conseil Municipal du 23 mai 2006
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Conseil Municipal du 23 mai 2006 Imprimer Envoyer
Lundi, 05 Février 2007 12:41

Le roncquois dans sa ville

Personnel municipal – Nouvelles dispositions relatives aux modalités de rémunération ou de compensation des astreintes et des permanences

Personnel municipal – Tableau des effectifs - Actualisation

Personnel municipal – Tableau des effectifs - Actualisation Personnel municipal - Régime indemnitaire - Actualisation

Compte administratif de l'exercice 2005

Compte de gestion de l'exercice 2005 

Affectation des résultats de l'exercice 2005

Rapport sur les opérations immobilières réalisées par la commune en 2005

Attribution de subventions foncières au profit de la société NOTRE LOGIS

Développement des activités en direction des seniors – Demande d'accompagnement financier de la CRAM

Constatation légale des décès – Traitement des médecins de l'état-civil – Abandon de notre dispositif

Naissance ou adoption plénière – Création d'un chèque-naissance

Anniversaire de mariage pour Noces d'Or, de Diamant, de Platine, d'Albâtre et de Chêne - Gratifications

Aménagement de la ville et de la campagne

Valorisation de notre patrimoine architectural – Vitraux de l'église Saint-Piat - Mécénat et souscription publique

Valorisation de notre patrimoine architectural commun – Opération « rénovation de façades » – Accompagnement municipal 

Assiettes foncières à l'arrière de l'hôtel de ville – Accompagnement de diverses opérations d'aménagement – Instauration d'un périmètre de prise en considération d'un projet d'aménagement à l'arrière du parc de l'hôtel de ville -Maîtrise foncière – Demande de déclaration d'utilité publique – Extension réserve de superstructure n° 3 – Mise en oeuvre d'un sursis à statuer

Extension de l'école Saint-François – Conclusion d'un bail à construction avec l'Association Foncière de Tourcoing et Environs (A.F.T.E) – Conclusion d'une convention d'occupation pour sécurisation de chantier

Valorisation de nos parcs publics du Centre-Bourg – Parc public de l'hôtel de ville – Extension – Acquisition foncière

Programme de réhabilitations des courées - Sentier du Pellegrin – Mutation de l'assiette foncière

Aménagement du Centre Technique Municipal (C.T.M) – Avenants n° 1 aux marchés de travaux – lots 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9 et 11

Eglise Saint-Piat – Mise en concurrence - Autorisation donnée au Maire de souscrire les marchés correspondants 

Éclairage public rue de Lille – Travaux de reconstruction du réseau – Mise en concurrence – Autorisation donnée au Maire de souscrire le marché correspondant - Modifications

 
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